Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESERVE PRIVEE DE GILLES PETITGAS
S.A.S. CHARCUTERIE VENDEENNE

Numéro de dépôt :
3325335
Date de dépôt :
23/11/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
23/11/2014
RESERVE PRIVEE DE GILLES PETITGAS de S.A.S. CHARCUTERIE VENDEENNE

Présentation de la marque RESERVE PRIVEE DE GILLES PETITGAS

Déposée le 23 novembre 2004 par la société S.A.S. CHARCUTERIE VENDEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « RESERVE PRIVEE DE GILLES PETITGAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est la société S.A.S. CHARCUTERIE VENDEENNE domicilié(e) Lieudit “ Belle Eau ”,85220 APREMONT - 85220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 950 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS ASSOCIES SJOA domicilié(e) 8, rue Linné, BP 78401,44184 NANTES Cedex 4 - 44184 - France.

La marque RESERVE PRIVEE DE GILLES PETITGAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESERVE PRIVEE DE GILLES PETITGAS est expirée depuis le 23 novembre 2014.


S.A.S. CHARCUTERIE VENDEENNE - Lieudit “ Belle Eau ”,85220 APREMONT - 85220 - France - SIREN 322950817


AVOCATS ASSOCIES SJOA - 8, rue Linné, BP 78401,44184 NANTES Cedex 4 - 44184 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Charcuterie, salaisons.