Marque expirée - Marque en non vigueur

POUMEAU-DELILLE
S.A.S CHAMPAGNE EDOUARD BRUN & CIE SOCIETE ANONYME SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1478669
Date de dépôt :
07/07/1988
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
07/07/2018
POUMEAU-DELILLE de S.A.S CHAMPAGNE EDOUARD BRUN & CIESIMPLIFIEE

Présentation de la marque POUMEAU-DELILLE

Déposée le 7 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) S.A.S CHAMPAGNE EDOUARD BRUN & CIESIMPLIFIEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « POUMEAU-DELILLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.S CHAMPAGNE EDOUARD BRUN & CIESIMPLIFIEE domicilié(e) 14 RUE MARCEL MAILLY - 51160 - AY CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 680 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DELESCOT Emmanuel CHAMPAGNE EDOUARD BRUN & CIE domicilié(e) 14 RUE MARCEL MAILLY - 51160 - AY CHAMPAGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POUMEAU-DELILLE est expirée depuis le 7 juillet 2018.


S.A.S CHAMPAGNE EDOUARD BRUN & CIE SOCIETE ANONYME SIMPLIFIEE - 14 RUE MARCEL MAILLY - 51160 - AY CHAMPAGNE - France - SIREN 335680823


Monsieur DELESCOT Emmanuel CHAMPAGNE EDOUARD BRUN & CIE - 14 RUE MARCEL MAILLY - 51160 - AY CHAMPAGNE - France


Renouvellement sans limitation n°2127019 - Publication au BOPI 1999-07

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2008 n°2383416 - Publication au BOPI 2008-09-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Inscription le 23 novembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°267188 - Publication au BOPI 1998-11-23

Inscription le 9 novembre 1998 - Recours en restauration n°266448 - Publication au BOPI 1998-11-09

Inscription le 12 octobre 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°264076 - Publication au BOPI 1998-10-12

"Vins de provenance franÇaise, à savoir Champagne".