Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABINET D'ASSURANCE DES MILITAIRES
S.A.S. C.A.M. (Cabinet d'Assurance des Militaires) société anonyme simplifiée au capital de 915 884 euros immatriculée au R.C.S. d'Evry (91) sous le no 447657453

Numéro de dépôt :
3334875
Date de dépôt :
10/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2015
CABINET D\'ASSURANCE DES MILITAIRES de S.A.S. C.A.M. (Cabinet d\'Assurance des Militaires) simplifiée au capital de 915 884 euros immatriculée au R.C.S. d\'Evry (91) sous le no 447657453

Présentation de la marque CABINET D'ASSURANCE DES MILITAIRES

Déposée le 10 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) S.A.S. C.A.M. (Cabinet d'Assurance des Militaires) simplifiée au capital de 915 884 euros immatriculée au R.C.S. d'Evry (91) sous le no 447657453 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CABINET D'ASSURANCE DES MILITAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.S. C.A.M. (Cabinet d'Assurance des Militaires) simplifiée au capital de 915 884 euros immatriculée au R.C.S. d'Evry (91) sous le no 447657453 domicilié(e) dont le siège social est 1, bd de Bretagne,91160 LONGJUMEAU - 91160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 657 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S. C.A.M. domicilié(e) 1, Boulevard de Bretagne,91160 LONGJUMEAU - 91160 - France.

La marque CABINET D'ASSURANCE DES MILITAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABINET D'ASSURANCE DES MILITAIRES est expirée depuis le 10 janvier 2015.

S.A.S. C.A.M. (Cabinet d'Assurance des Militaires) simplifiée au capital de 915 884 euros immatriculée au R.C.S. d'Evry (91) sous le no 447657453 a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , C.A.M.


S.A.S. C.A.M. (Cabinet d'Assurance des Militaires) société anonyme simplifiée au capital de 915 884 euros immatriculée au R.C.S. d'Evry (91) sous le no 447657453 - dont le siège social est 1, bd de Bretagne,91160 LONGJUMEAU - 91160 - France - SIREN 447657453


S.A.S. C.A.M. - 1, Boulevard de Bretagne,91160 LONGJUMEAU - 91160 - France


Inscription le 15 mars 2007 - Rejet partiel n°450350 - Publication au BOPI 2007-03-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

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