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Marques déposées par la société S.A.S ARCADO
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La Cheville
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Cheville
S.A.S ARCADO

Numéro de dépôt :
3328392
Date de dépôt :
02/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2014
La Cheville de S.A.S ARCADO

Présentation de la marque La Cheville

Déposée le 2 décembre 2004 par la société S.A.S ARCADO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Cheville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est la société S.A.S ARCADO domicilié(e) 9 rue de la Gare,25690 AVOUDREY - 25690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 820 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S ARCADO domicilié(e) 9, rue de la Gare,25690 AVOUDREY - 25690 - France.

La marque La Cheville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cheville est expirée depuis le 2 décembre 2014.

S.A.S ARCADO a également déposé les autres marques suivantes : La Cheviotte , La Belle de nos tuyés , La Chevillée , La Chevillette


S.A.S ARCADO - 9 rue de la Gare,25690 AVOUDREY - 25690 - France - SIREN 712820232


S.A.S ARCADO - 9, rue de la Gare,25690 AVOUDREY - 25690 - France


Inscription le 19 octobre 2005 - Rejet partiel n°420731 - Publication au BOPI 2005-10-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, confiserie, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucreries ; chocolat.