Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RESID'ART
S.A.S AGEMOS N'PARTNERS
MR DAMIEN ZAPPAVIGNA

Numéro de dépôt :
3443258
Date de dépôt :
28/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
RESID\'ART de S.A.S AGEMOS N\'PARTNERS

Présentation de la marque RESID'ART

Déposée le 28 juillet 2006 par S.A.S AGEMOS N'PARTNERS et monsieur DAMIEN ZAPPAVIGNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESID'ART »

Les déposants sont S.A.S AGEMOS N'PARTNERS domicilié(e) 12-14 ROND POINT DES CHAMPS ELYSEES,75008 PARIS - 75008 - France et monsieur DAMIEN ZAPPAVIGNA domicilié(e) 09 avenue de Taillebourg,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR SERGE LE FAUCHEUR domicilié(e) 12-14 ROND POINT DES CHAMPS ELYSEES,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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S.A.S AGEMOS N'PARTNERS - 12-14 ROND POINT DES CHAMPS ELYSEES,75008 PARIS - 75008 - France

MR DAMIEN ZAPPAVIGNA - 09 avenue de Taillebourg,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 4


MR SERGE LE FAUCHEUR - 12-14 ROND POINT DES CHAMPS ELYSEES,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 4 décembre 2007 - Rejet total n°464950 - Publication au BOPI 2007-12-04

Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Architecture ; décoration intérieure.Hébergement temporaire ; services hôteliers.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.