LES MEDITERRANEENNES
Présentation de la marque LES MEDITERRANEENNES
Déposée le 28 juin 1995 par la société S.A ROSSI BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES MEDITERRANEENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES MEDITERRANEENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MEDITERRANEENNES est expirée depuis le 28 juin 2005.
S.A ROSSI BOISSONS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-16
Inscription le 21 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231400 - Publication au BOPI 1997-01-21
Inscription le 21 janvier 1997 - Résiliation de licence n°231399 - Publication au BOPI 1997-01-21
Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33