Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MEDITERRANEENNES
S.A ROSSI BOISSONS

Numéro de dépôt :
95579636
Date de dépôt :
28/06/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2005

Présentation de la marque LES MEDITERRANEENNES

Déposée le 28 juin 1995 par la société S.A ROSSI BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES MEDITERRANEENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est la société S.A ROSSI BOISSONS domicilié(e) 73, Avenue de la Madrague de Montredon, 13008 Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 055 806 145 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A ROSSI BOISSONS - France.

La marque LES MEDITERRANEENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MEDITERRANEENNES est expirée depuis le 28 juin 2005.

S.A ROSSI BOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : LA BREJEANNE , CANNELLE , CUVEE MANON PRESTIGE , VIEUX GREEMENT


S.A ROSSI BOISSONS - 73, Avenue de la Madrague de Montredon, 13008 Marseille - France - SIREN 055806145


S.A ROSSI BOISSONS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-16

Inscription le 21 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231400 - Publication au BOPI 1997-01-21

Inscription le 21 janvier 1997 - Résiliation de licence n°231399 - Publication au BOPI 1997-01-21

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

- Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons - Boissons alcooliques (à l'exception des vins)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.