Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE MANON PRESTIGE
S.A ROSSI BOISSONS

Numéro de dépôt :
93480413
Date de dépôt :
09/08/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/08/2003

Présentation de la marque CUVEE MANON PRESTIGE

Déposée le 9 août 1993 par la société S.A ROSSI BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE MANON PRESTIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-39 du 1 octobre 1993.

Le déposant est la société S.A ROSSI BOISSONS domicilié(e) 73, Avenue de la Madrague de Montredon, 13008 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 055 806 145 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROSSI Jean-Luc - France.

La marque CUVEE MANON PRESTIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480413.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE MANON PRESTIGE est expirée depuis le 9 août 2003.

S.A ROSSI BOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : LES MEDITERRANEENNES , LA BREJEANNE , CANNELLE , VIEUX GREEMENT


S.A ROSSI BOISSONS - 73, Avenue de la Madrague de Montredon, 13008 MARSEILLE - France - SIREN 055806145


Monsieur ROSSI Jean-Luc - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-04

Inscription le 9 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°278865 - Publication au BOPI 1999-06-09

Inscription le 21 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231400 - Publication au BOPI 1997-01-21

Inscription le 23 décembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°166735 - Publication au BOPI 1993-12-23

Inscription le 21 janvier 1997 - Résiliation de licence n°231399 - Publication au BOPI 1997-01-21

Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39

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