Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CANNELLE
S.A ROSSI BOISSONS

Numéro de dépôt :
95579640
Date de dépôt :
28/06/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque CANNELLE

Déposée le 28 juin 1995 par la société S.A ROSSI BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CANNELLE »

Le déposant est la société S.A ROSSI BOISSONS domicilié(e) 73, Avenue de la Madrague de Montredon, 13008 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 055 806 145 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A ROSSI BOISSONS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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S.A ROSSI BOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : LES MEDITERRANEENNES , LA BREJEANNE , CUVEE MANON PRESTIGE , VIEUX GREEMENT


S.A ROSSI BOISSONS - 73, Avenue de la Madrague de Montredon, 13008 MARSEILLE - France - SIREN 055806145


S.A ROSSI BOISSONS - France


Inscription le 21 janvier 1997 - Résiliation de licence n°231399 - Publication au BOPI 1997-01-21

Inscription le 24 février 1997 - Rejet total n°233087 - Publication au BOPI 1997-02-24

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

- Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons - Boissons alcooliques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.