Accueil marques.expert
/
Marques déposées par S.A.RL PRESTIGE WINES OF FRANCE
/
DENIS CHARPENTIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DENIS CHARPENTIER
S.A.RL PRESTIGE WINES OF FRANCE

Numéro de dépôt :
1448664
Date de dépôt :
22/07/1987
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
22/07/1997

Présentation de la marque DENIS CHARPENTIER

Déposée le 22 juillet 1987 par S.A.RL PRESTIGE WINES OF FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DENIS CHARPENTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.A.RL PRESTIGE WINES OF FRANCE, domicilié(e) rue de Sèvre et Maine, 44450 LA CHAPELLE BASSE MER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC MARTIN - France.

La marque DENIS CHARPENTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DENIS CHARPENTIER est expirée depuis le 22 juillet 1997.


S.A.RL PRESTIGE WINES OF FRANCE - rue de Sèvre et Maine, 44450 LA CHAPELLE BASSE MER. - France


FREDERIC MARTIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27

Inscription le 4 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48440 - Publication au BOPI 1990-10-04

Inscription - Transmission de propriété n°44129 - Publication au BOPI

Vins, Spiritueux et Liqueurs.