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Marques déposées par la société S.A.RL. LES CHAIS MAREUILLAIS
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LES CHAIS MAREUILLAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHAIS MAREUILLAIS
S.A.RL. LES CHAIS MAREUILLAIS

Numéro de dépôt :
93464286
Date de dépôt :
08/04/1993
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
08/04/2003

Présentation de la marque LES CHAIS MAREUILLAIS

Déposée le 8 avril 1993 par la société S.A.RL. LES CHAIS MAREUILLAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « LES CHAIS MAREUILLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est la société S.A.RL. LES CHAIS MAREUILLAIS domicilié(e) LE BOURG, 85320 ROSNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 574 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. LES CHAIS MAREUILLAIS JARD CHRISTIAN ET MARYLENE - France.

La marque LES CHAIS MAREUILLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHAIS MAREUILLAIS est expirée depuis le 8 avril 2003.


S.A.RL. LES CHAIS MAREUILLAIS - LE BOURG, 85320 ROSNAY - France - SIREN 389574021


S.A.R.L. LES CHAIS MAREUILLAIS JARD CHRISTIAN ET MARYLENE - France


Inscription le 3 septembre 2001 - Rejet partiel n°329758 - Publication au BOPI 2001-09-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Traitement de matériaux, transformation des produits agricoles d'autrui.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.