Déposée le 7 septembre 2001 par la société S.A RIVAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MINI CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-42 du 19 octobre 2001.
Le déposant est la société S.A RIVAUX domicilié(e) 16, Rue de Miraumont, 62116 PUISIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 705 903 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA RIVAUX - France.
La marque MINI CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120736.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI CAP est expirée depuis le 7 septembre 2011.
S.A RIVAUX - 16, Rue de Miraumont, 62116 PUISIEUX - France - SIREN 309705903
SA RIVAUX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14
Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42
Tricots (Pulls, Polos, Gilets pour enfants Tous types de pièces à manches (vestes, manteaux) Cuir et imitation du cuir, articles de maroquinerie en cuir, sacs à mains, sacs de voyages, valises, parapluies, parasols.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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