Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CROISEMENT
Numéro de dépôt :
1471993
Date de dépôt :
21/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/04/1998
Présentation de la marque CROISEMENT
Déposée le 21 avril 1988 par S.A REGAIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROISEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CROISEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1471993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A REGAIM a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°34544 - Publication au BOPI 1988-49