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Marques déposées par la société S.A RAMIC
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VAEVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAEVA
S.A RAMIC

Numéro de dépôt :
94514766
Date de dépôt :
11/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2004

Présentation de la marque VAEVA

Déposée le 11 avril 1994 par la société S.A RAMIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la société S.A RAMIC domicilié(e) 39 Rue Beauregard, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 035 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HELIUM - Alain Gathelier - France.

La marque VAEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 24 25 26 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAEVA est expirée depuis le 11 avril 2004.


S.A RAMIC - 39 Rue Beauregard, 75002 PARIS - France - SIREN 692035934


HELIUM - Alain Gathelier - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Vêtements, chaussures, chapellerie Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) matières textiles fibreuses brutes.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.