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Marques déposées par S.A.R
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PRINCESSE CHANTAL DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCESSE CHANTAL DE FRANCE
S.A.R., la Princesse Chantal de FRANCE Baronne de Sambucy de Sorgue

Numéro de dépôt :
1754365
Date de dépôt :
20/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/04/2000

Présentation de la marque PRINCESSE CHANTAL DE FRANCE

Déposée le 20 avril 1990 par S.A.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PRINCESSE CHANTAL DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.A.R., la Princesse Chantal de FRANCE Baronne de Sambucy de Sorgue, domicilié(e) 83, Ave. Charles de Gaulle, 92200 Neuilly-sur-Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle BESSARD - France.

La marque PRINCESSE CHANTAL DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCESSE CHANTAL DE FRANCE est expirée depuis le 20 avril 2000.

S.A.R a également déposé les autres marques suivantes : CHOCO LOGO POUR COMMUNIQUER EN DOUCEUR , CHOCOTEL , SAR SOCIETE D APPLICATION ET DE REVETEMENT , PRINCESSE CHANTAL DE FRANCE , C DE F , C de F , RICHARD MAITRE CONFISEUR CHOCOLATIER , KATISS , CHOCO LOGO


S.A.R., la Princesse Chantal de FRANCE Baronne de Sambucy de Sorgue - 83, Ave. Charles de Gaulle, 92200 Neuilly-sur-Seine - France


Isabelle BESSARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-09

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, montres, cuir et imitation du cuir, sacs à l'exception des sacs à glace à usage médical, des sacs de cricket, des sacs de couchage, des sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, en caoutchouc, en papier ou en matières plastiques, des sacs pour l'emmagasinage de marchandise en vrac et des sacs à ordure (en papier ou en matières plastiques) ; valises, mallette pour document, petite maroquinerie, chaussures, espadrilles, pantoufles.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.