Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCESSE CHANTAL DE FRANCE
S.A.R, La Princesse CHANTAL de FRANCE Baronne de Sambucy de SORGUE

Numéro de dépôt :
1679567
Date de dépôt :
12/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/2000
PRINCESSE CHANTAL DE FRANCE de S.A.R

Présentation de la marque PRINCESSE CHANTAL DE FRANCE

Déposée le 12 octobre 1990 par S.A.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCESSE CHANTAL DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.A.R, La Princesse CHANTAL de FRANCE Baronne de Sambucy de SORGUE, domicilié(e) 83 AV. Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque PRINCESSE CHANTAL DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCESSE CHANTAL DE FRANCE est expirée depuis le 12 octobre 2000.

S.A.R a également déposé les autres marques suivantes : CHOCO LOGO POUR COMMUNIQUER EN DOUCEUR , CHOCOTEL , SAR SOCIETE D APPLICATION ET DE REVETEMENT , C DE F , C de F , RICHARD MAITRE CONFISEUR CHOCOLATIER , PRINCESSE CHANTAL DE FRANCE , KATISS , CHOCO LOGO


S.A.R, La Princesse CHANTAL de FRANCE Baronne de Sambucy de SORGUE - 83 AV. Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, Lotions pour les cheveux; dentifrices