Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.A.R
/
KATISS
Marque expirée - Marque en non vigueur

KATISS
S.A.R. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1353578
Date de dépôt :
30/04/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2016

Présentation de la marque KATISS

Déposée le 30 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) S.A.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KATISS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.R domicilié(e) Zone Industrielle,01390 SAINT ANDRE DE CORCY (dossier no 2303926) - 01390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 973 502 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2303926) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KATISS est expirée depuis le 30 avril 2016.

S.A.R a également déposé les autres marques suivantes : CHOCO LOGO POUR COMMUNIQUER EN DOUCEUR , CHOCOTEL , SAR SOCIETE D APPLICATION ET DE REVETEMENT , PRINCESSE CHANTAL DE FRANCE , C DE F , C de F , RICHARD MAITRE CONFISEUR CHOCOLATIER , PRINCESSE CHANTAL DE FRANCE , CHOCO LOGO


S.A.R. Société Anonyme - Zone Industrielle,01390 SAINT ANDRE DE CORCY (dossier no 2303926) - 01390 - France - SIREN 973502248


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2303926) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2005 n°2303926 - Publication au BOPI 2005-12-27

Renouvellement sans limitation n°2066362 - Publication au BOPI 1996-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42

Inscription le 13 décembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179534 - Publication au BOPI 1994-12-13

Articles de chocolaterie et de confiserie.