Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHOCOTEL
S.A.R.

Numéro de dépôt :
1460453
Date de dépôt :
11/04/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/2008

Présentation de la marque CHOCOTEL

Déposée le 11 avril 1988 par la société S.A.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHOCOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.A.R domicilié(e) Société Anonyme, Zone Industrielle, 01390 SAINT ANDRE DE CORCY (dossier no 2106364) - France et immatriculée sous le numéro RCS 973 502 248 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2106364) - France.

La marque CHOCOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOCOTEL est expirée depuis le 11 avril 2008.

S.A.R a également déposé les autres marques suivantes : CHOCO LOGO POUR COMMUNIQUER EN DOUCEUR , SAR SOCIETE D APPLICATION ET DE REVETEMENT , PRINCESSE CHANTAL DE FRANCE , C DE F , C de F , RICHARD MAITRE CONFISEUR CHOCOLATIER , PRINCESSE CHANTAL DE FRANCE , KATISS , CHOCO LOGO


S.A.R. - Société Anonyme, Zone Industrielle, 01390 SAINT ANDRE DE CORCY (dossier no 2106364) - France - SIREN 973502248


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2106364) - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 1998 n°2106364 - Publication au BOPI 1998-01-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Inscription le 29 mars 1994 - Transmission de propriété n°170934 - Publication au BOPI 1994-03-29

Produits de chocolaterie, de confiserie à base de chocolat.