Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C DE F
S.A.R, la Princesse CHANTAL de FRANCE Baronne de Sambuey de SORGUE

Numéro de dépôt :
1743514
Date de dépôt :
12/10/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2000
C DE F de S.A.R

Présentation de la marque C DE F

Déposée le 12 octobre 1990 par S.A.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C DE F » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.A.R, la Princesse CHANTAL de FRANCE Baronne de Sambuey de SORGUE, domicilié(e) 83, Av. Charles de Gaulle, 92200 Neuilly sur Seine - France.

La marque C DE F a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C DE F est expirée depuis le 12 octobre 2000.

S.A.R a également déposé les autres marques suivantes : CHOCO LOGO POUR COMMUNIQUER EN DOUCEUR , CHOCOTEL , SAR SOCIETE D APPLICATION ET DE REVETEMENT , PRINCESSE CHANTAL DE FRANCE , C de F , RICHARD MAITRE CONFISEUR CHOCOLATIER , PRINCESSE CHANTAL DE FRANCE , KATISS , CHOCO LOGO


S.A.R, la Princesse CHANTAL de FRANCE Baronne de Sambuey de SORGUE - 83, Av. Charles de Gaulle, 92200 Neuilly sur Seine - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-07

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices