Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SCHUSS
Numéro de dépôt :
1458115
Date de dépôt :
30/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/1998
Présentation de la marque SCHUSS
Déposée le 30 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) S.A "R.S PLASTIQUES" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCHUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SCHUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458115.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHUSS est expirée depuis le 30 mars 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36