Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PA PH D ARSONVILLE
(S.A.R.L.), STE CHARLES DE FERE, 5 place des Déportés, 02130 FERE EN TARDENOIS.

Numéro de dépôt :
1308171
Date de dépôt :
03/10/1984
Lieu de dépôt :
SOISSONS
Date d'expiration :
03/10/1994
PA PH D ARSONVILLE de S.A.R.L

Présentation de la marque PA PH D ARSONVILLE

Déposée le 3 octobre 1984 par S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SOISSONS), la marque française « PA PH D ARSONVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est (S.A.R.L.), STE CHARLES DE FERE, 5 place des Déportés, 02130 FERE EN TARDENOIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PAPIER née HERBLIN Maryse- - France.

La marque PA PH D ARSONVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308171.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PA PH D ARSONVILLE est expirée depuis le 3 octobre 1994.

S.A.R.L a également déposé les autres marques suivantes : TERRITOIRES , REVE DES JEUNES REVE D ENFANT , L KRUGER , LERO CUIR , "CLAC-POCKET" , (Marque figurative) , DYNASTIE , LA BULLE DE SAVON , "CIRCUIT" , "COURT-CIRCUIT"


(S.A.R.L.), STE CHARLES DE FERE, 5 place des Déportés, 02130 FERE EN TARDENOIS. - France


Mme PAPIER née HERBLIN Maryse- - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-41

Vins mousseux