Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PA PH D ARSONVILLE
Numéro de dépôt :
1308171
Date de dépôt :
03/10/1984
Lieu de dépôt :
SOISSONS
Date d'expiration :
03/10/1994
Présentation de la marque PA PH D ARSONVILLE
Déposée le 3 octobre 1984 par S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SOISSONS), la marque française « PA PH D ARSONVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PA PH D ARSONVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308171.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PA PH D ARSONVILLE est expirée depuis le 3 octobre 1994.
S.A.R.L a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-41