Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CLUB DE L'HABITAT
Numéro de dépôt :
1278346
Date de dépôt :
02/02/1984
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
02/02/1994
Présentation de la marque LE CLUB DE L'HABITAT
Déposée le 2 février 1984 par S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « LE CLUB DE L'HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CLUB DE L'HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278346.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLUB DE L'HABITAT est expirée depuis le 2 février 1994.
S.A.R.L a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52