Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société S.A.R.L
/
CHARLES DE NEVEL CCCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES DE NEVEL CCCE
S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
94544936
Date de dépôt :
15/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2004

Présentation de la marque CHARLES DE NEVEL CCCE

Déposée le 15 novembre 1994 par la société S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES DE NEVEL CCCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est la société S.A.R.L domicilié(e) La Forge, 86450 CHENEVELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 545 863 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOLET Danielle - France.

La marque CHARLES DE NEVEL CCCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES DE NEVEL CCCE est expirée depuis le 15 novembre 2004.

S.A.R.L a également déposé les autres marques suivantes : TERRITOIRES , REVE DES JEUNES REVE D ENFANT , L KRUGER , LERO CUIR , "CLAC-POCKET" , (Marque figurative) , DYNASTIE , LA BULLE DE SAVON , "CIRCUIT" , "COURT-CIRCUIT"


S.A.R.L. - La Forge, 86450 CHENEVELLES - France - SIREN 398545863


CHOLET Danielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Vêtements, chaussures, chapellerie Accessoires en cuir à savoir: malles et valises; parapluies; parasols; et cannes; fouets et sellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.