Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YVETTE ET MICHEL DE CARSAC
S.A.R.L Yvette et Michel de Carsac

Numéro de dépôt :
97688388
Date de dépôt :
22/07/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/07/2007

Présentation de la marque YVETTE ET MICHEL DE CARSAC

Déposée le 22 juillet 1997 par la société S.A.R.L Yvette et Michel de Carsac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « YVETTE ET MICHEL DE CARSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-35 du 29 août 1997.

Le déposant est la société S.A.R.L Yvette et Michel de Carsac domicilié(e) La Borie de Vialard, 24200 CARSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 782 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L Yvette et Michel de Carsac Espace Economique du Périgord Noir - France.

La marque YVETTE ET MICHEL DE CARSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97688388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YVETTE ET MICHEL DE CARSAC est expirée depuis le 22 juillet 2007.


S.A.R.L Yvette et Michel de Carsac - La Borie de Vialard, 24200 CARSAC - France - SIREN 412782369


S.A.R.L Yvette et Michel de Carsac Espace Economique du Périgord Noir - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-01

Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35

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