Domaine des Perles d'Automne
Présentation de la marque Domaine des Perles d'Automne
Déposée le 17 octobre 1989 par S.A.R.L VINEL ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « Domaine des Perles d'Automne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Domaine des Perles d'Automne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645856.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Perles d'Automne est expirée depuis le 17 octobre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30