Déposée le 2 mars 1992 par la société S.A.R.L VALOR AGRI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON),
la marque française « GREEN-URBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-10 du 17 avril 1992.
Le déposant est la société S.A.R.L VALOR AGRI domicilié(e) 70. Allée du Ressac, 83110 SANARY S/MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 698 989 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE VALOR AGRI - France.
La marque GREEN-URBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN-URBA est expirée depuis le 2 mars 2002.
S.A.R.L VALOR AGRI - 70. Allée du Ressac, 83110 SANARY S/MER - France - SIREN 303698989
SOCIETE VALOR AGRI - France
Inscription le 26 février 2001 - Transmission totale de propriété n°316159 - Publication au BOPI 2001-02-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-19
Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10
Produit chimique destiné à l'agriculture, engrais pour terres (naturels ou artificiels) produits agricoles non compris dans d'autres classes
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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