Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAPANIME
S.A.R.L TOXIFOLIA

Numéro de dépôt :
95563855
Date de dépôt :
15/03/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2005

Présentation de la marque JAPANIME

Déposée le 15 mars 1995 par S.A.R.L TOXIFOLIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JAPANIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est S.A.R.L TOXIFOLIA, domicilié(e) Les Voiles Bleues BP 55, 06271 Villeneuve Loubet Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L TOXIFOLIA - France.

La marque JAPANIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAPANIME est expirée depuis le 15 mars 2005.

S.A.R.L TOXIFOLIA a également déposé les autres marques suivantes : MICROKIDS , U64 , MANGAS


S.A.R.L TOXIFOLIA - Les Voiles Bleues BP 55, 06271 Villeneuve Loubet Cedex - France


S.A.R.L TOXIFOLIA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-42

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

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