Déposée le 21 août 2003 par la société S.A.R.L.) TOP LIGHT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BiOiSiS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-39 du 26 septembre 2003.
Le déposant est la société S.A.R.L.) TOP LIGHT domicilié(e) 87/95 AV. VICTOR HUGO,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 922 769 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WONG SIU WONG domicilié(e) 87/95 AV. VICTOR HUGO,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France.
La marque BiOiSiS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242378.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
(S.A.R.L.) TOP LIGHT - 87/95 AV. VICTOR HUGO,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France - SIREN 444922769
WONG SIU WONG - 87/95 AV. VICTOR HUGO,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-04
Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39
Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir. Ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements. Tapis, paillassons, nattes linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. carpettes ; papiers peints, tapis de gymnastique, tapis pour automobiles ; gazon artificiel. Jeux, jouets décorations pour arbres de Noêl (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noêl en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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