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Marques déposées par la société S.A.R.L TOP DIFFUSION
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S.A.R.L TOP DIFFUSION

Numéro de dépôt :
93496645
Date de dépôt :
08/12/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 décembre 1993 par la société S.A.R.L TOP DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la société S.A.R.L TOP DIFFUSION domicilié(e) 120 AVENUE FONT ROUBERT, 06250 MOUGINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 088 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBERT FRANCK - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496645.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 décembre 2003.


S.A.R.L TOP DIFFUSION - 120 AVENUE FONT ROUBERT, 06250 MOUGINS - France - SIREN 384088704


GILBERT FRANCK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Cartons et emballages