Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOLEIL DOR
Numéro de dépôt :
1098720
Date de dépôt :
22/05/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Valenciennes
Présentation de la marque SOLEIL DOR
Déposée le 22 mai 1979 par S.A.R.L.) THEILLIER-PAILLIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Valenciennes), la marque française « SOLEIL DOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOLEIL DOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1098720.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SOLEIL DOR est expirée depuis le 22 mai 1989.
S.A.R.L.) THEILLIER-PAILLIEZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-054