Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUAVIA
(S.A.R.L.) SVR DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
3363904
Date de dépôt :
03/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2015
MARQUAVIA de S.A.R.L.) SVR DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque MARQUAVIA

Déposée le 3 juin 2005 par la société S.A.R.L.) SVR DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUAVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est la société S.A.R.L.) SVR DEVELOPPEMENT domicilié(e) ZONE DE CHANTELOUP, AVENUE GEORGES AURIC,72700 ROUILLON - 72700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 210 241 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SVR DEVELOPPEMENT Mr Christophe LEGER Box 4 domicilié(e) Zone de Chanteloup, Avenue Georges Auric,72700 ROUILLON - 72700 - France.

La marque MARQUAVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUAVIA est expirée depuis le 3 juin 2015.

S.A.R.L.) SVR DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : MARQUAVIA


(S.A.R.L.) SVR DEVELOPPEMENT - ZONE DE CHANTELOUP, AVENUE GEORGES AURIC,72700 ROUILLON - 72700 - France - SIREN 392210241


SVR DEVELOPPEMENT Mr Christophe LEGER Box 4 - Zone de Chanteloup, Avenue Georges Auric,72700 ROUILLON - 72700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Inscription le 30 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574840 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-30

Inscription le 28 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578595 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-28

Marquage au sol. Signalétique au sol (pose de). Signalisation routière (pose de). Pose de signalisation routière. Service de travaux publics & ruraux. Service de travaux de génie civil.