Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PELICAN
Numéro de dépôt :
1416752
Date de dépôt :
18/04/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/04/1996
Présentation de la marque PELICAN
Déposée le 18 avril 1986 par S.A.R.L.) SPAPEX (SCOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PELICAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PELICAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416752.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PELICAN est expirée depuis le 18 avril 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50