Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Soliplanta®
S.A.R.L SOLIPLANTA

Numéro de dépôt :
3212664
Date de dépôt :
24/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/2013
Soliplanta® de S.A.R.L SOLIPLANTA

Présentation de la marque Soliplanta®

Déposée le 24 février 2003 par S.A.R.L SOLIPLANTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Soliplanta® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est S.A.R.L SOLIPLANTA domicilié(e) RTE DE VERQUIERES,13440 Cabannes - 13440 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L SOLIPLANTA domicilié(e) Rte de Verquieres,13440 Cabannes - 13440 - France.

La marque Soliplanta® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212664.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Soliplanta® est expirée depuis le 24 février 2013.


S.A.R.L SOLIPLANTA - RTE DE VERQUIERES,13440 Cabannes - 13440 - France


S.A.R.L SOLIPLANTA - Rte de Verquieres,13440 Cabannes - 13440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences). Fines herbes fraiches.