Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES PETITS FUTES DE SODISPATES
Numéro de dépôt :
1688947
Date de dépôt :
03/06/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/06/1998
Présentation de la marque LES PETITS FUTES DE SODISPATES
Déposée le 3 juin 1988 par S.A.R.L SODISPATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PETITS FUTES DE SODISPATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES PETITS FUTES DE SODISPATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688947.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS FUTES DE SODISPATES est expirée depuis le 3 juin 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05