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Marques déposées par S.A.R.L SOCIETE TOURISME ET CONSEIL
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PLEIN CIEL VOYAGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLEIN CIEL VOYAGES
S.A.R.L SOCIETE TOURISME ET CONSEIL

Numéro de dépôt :
1491329
Date de dépôt :
23/09/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/1998
PLEIN CIEL VOYAGES de S.A.R.L SOCIETE TOURISME ET CONSEIL

Présentation de la marque PLEIN CIEL VOYAGES

Déposée le 23 septembre 1988 par S.A.R.L SOCIETE TOURISME ET CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PLEIN CIEL VOYAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.A.R.L SOCIETE TOURISME ET CONSEIL, domicilié(e) 72, rue de France, 06000 NICE. - France.

La marque PLEIN CIEL VOYAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLEIN CIEL VOYAGES est expirée depuis le 23 septembre 1998.


S.A.R.L SOCIETE TOURISME ET CONSEIL - 72, rue de France, 06000 NICE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Inscription le 6 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277022 - Publication au BOPI 1999-05-06

Inscription le 5 mars 1996 - Transmission de propriété n°198621 - Publication au BOPI 1996-03-05

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