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Marques déposées par S.A.R.L.) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
(S.A.R.L.) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES

Numéro de dépôt :
1640097
Date de dépôt :
14/01/1991
Lieu de dépôt :
BRIGNOLES
Date d'expiration :
14/01/2001
Marque en couleurs, figurative de S.A.R.L.) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 janvier 1991 par S.A.R.L.) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIGNOLES), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est (S.A.R.L.) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES, domicilié(e) 1 Lot. La Cigalière - Chemin des Clos, 83136 GAREOULT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640097.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 janvier 2001.

S.A.R.L.) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES a également déposé les autres marques suivantes : LE ROUCAS


(S.A.R.L.) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE VINS SELECTIONNES - 1 Lot. La Cigalière - Chemin des Clos, 83136 GAREOULT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

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