Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SITOT
Numéro de dépôt :
1262777
Date de dépôt :
28/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/1994
Présentation de la marque SITOT
Déposée le 28 février 1984 par S.A.R.L SITOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SITOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SITOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262777.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITOT est expirée depuis le 28 février 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-31