Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HOT TOH
Numéro de dépôt :
1501080
Date de dépôt :
25/10/1988
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
25/10/1998
Présentation de la marque HOT TOH
Déposée le 25 octobre 1988 par S.A.R.L SESIMEX INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « HOT TOH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HOT TOH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501080.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOT TOH est expirée depuis le 25 octobre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19