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Marques déposées par la société S.A.R.L Serge MONSARRAT
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HENRY DE SORAMANT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HENRY DE SORAMANT
S.A.R.L Serge MONSARRAT

Numéro de dépôt :
1292688
Date de dépôt :
19/05/1983
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
19/05/2003
HENRY DE SORAMANT de S.A.R.L Serge MONSARRAT

Présentation de la marque HENRY DE SORAMANT

Déposée le 19 mai 1983 par la société S.A.R.L Serge MONSARRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « HENRY DE SORAMANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.A.R.L Serge MONSARRAT domicilié(e) 81430 VILLEFRANCHE D'ALBIGEOIS (dossier no 2015105) - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 605 729 .

La marque HENRY DE SORAMANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292688.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HENRY DE SORAMANT est expirée depuis le 19 mai 2003.


S.A.R.L Serge MONSARRAT - 81430 VILLEFRANCHE D'ALBIGEOIS (dossier no 2015105) - France - SIREN 311605729


Renouvellement sans limitation le 11 février 1993 n°2015105 - Publication au BOPI 1993-02-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-19

Inscription le 18 avril 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°171575 - Publication au BOPI 1994-04-18

Vins rouge, rosé, blanc bénéficiant d'une appellation d'origine.