Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ALTHEA
(S.A.R.L.) RCJ PATRIMOINE

Numéro de dépôt :
3301406
Date de dépôt :
05/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ALTHEA de S.A.R.L.) RCJ PATRIMOINE

Présentation de la marque ALTHEA

Déposée le 5 juillet 2004 par la société S.A.R.L.) RCJ PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTHEA »

Le déposant est la société S.A.R.L.) RCJ PATRIMOINE domicilié(e) 16, Place Vendôme,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 323 959 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RCJ PATRIMOINE domicilié(e) 16, Place Vendôme,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


(S.A.R.L.) RCJ PATRIMOINE - 16, Place Vendôme,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 445323959


RCJ PATRIMOINE - 16, Place Vendôme,75001 PARIS - 75001 - France


Inscription le 26 avril 2005 - Rejet total n°411486 - Publication au BOPI 2005-04-26

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurance et finances. Gestion de patrimoine ; affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; gérance d'immeubles ; agences et courtage de crédit ; agences de recouvrement de créances ; analyse financière ; assurances ; assurances sur la vie ; consultations en matière d'assurance et de prévoyance ; services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; cautions (garanties) ; constitution de capitaux ; consultation en matière financière ; promotion et distribution de contrats d'assurance vie ; promotion et distribution de contrats de capitalisation ; courtage en bourse ; émission de bons de valeur ; émission de chèque de voyage ; épargne ; estimations financières (assurances, prévoyance, banques ; immobilier ; défiscalisation) ; communications par terminaux d'ordinateurs, par moyens électroniques et informatiques ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; communications sur le réseau Internet ; services de financement ; informations financières ; banque directe ; investissement de capitaux ; opérations de change ; opérations financières ; opérations monétaires ; paiement par acomptes ; paiement de fonds ; placement de fonds ; prêts (finances) ; transactions financières ; transfert électronique de fonds ; gestion financière et bancaire ; recherches et prospection de marchés financiers.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.