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Marques déposées par la société S.A.R.L QUALI'STORES
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Quali'Stores Créateur de confort
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Quali'Stores Créateur de confort
S.A.R.L QUALI'STORES

Numéro de dépôt :
3858329
Date de dépôt :
13/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
13/09/2021
Quali\'Stores Créateur de confort de S.A.R.L QUALI\'STORES

Présentation de la marque Quali'Stores Créateur de confort

Déposée le 13 septembre 2011 par la société S.A.R.L QUALI'STORES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Quali'Stores Créateur de confort » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la société S.A.R.L QUALI'STORES domicilié(e) 31 COURS DU MEDOC - 33300 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 110 624 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOUBEL FRANCK domicilié(e) 31 COURS DU MEDOC - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque Quali'Stores Créateur de confort a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 19 20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quali'Stores Créateur de confort est expirée depuis le 13 septembre 2021.


S.A.R.L QUALI'STORES - 31 COURS DU MEDOC - 33300 - BORDEAUX - France - SIREN 532110624


GOUBEL FRANCK - 31 COURS DU MEDOC - 33300 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Matériaux de construction métalliques ; volets roulants métalliques ; fenêtres métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; châssis de portes métalliques ; huisseries ; fermetures et armatures métalliques pour stores, rideaux, voilages et tentures ; volets métalliques ; panneaux de portes métalliques ; cloisons métalliques.

Produits de l'imprimerie ; catalogues prospectus ; brochures.

Matériaux de construction non métalliques ; volets roulants non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques ni en matières textiles ; fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; volets non métalliques cloisons non métalliques.

Meubles ; cadres ; stores d'intérieurs pour fenêtres (mobilier) ; stores d'intérieurs à lamelle ; stores en bois tissé ; bâches pour stores.

Tentes ; bâches ; fibres textiles ; fibres en matières plastiques à usage textile ; marquises en matières textiles ; stores (bâches) ; tentes, bâches, bannes, vélums, lambrequins, toiles, pour la protection solaire dans le domaine du bâtiment, de l'habitation, du commerce et de l'industrie.