Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROXIFRAIS
S.A.R.L PROXIFRAIS

Numéro de dépôt :
3315983
Date de dépôt :
24/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2014
PROXIFRAIS de S.A.R.L PROXIFRAIS

Présentation de la marque PROXIFRAIS

Déposée le 24 septembre 2004 par la société S.A.R.L PROXIFRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROXIFRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est la société S.A.R.L PROXIFRAIS domicilié(e) ZONE D'ACTIVITÉ DE LA CHAPELLE, CHEMIN DE LA CHAPELLE,89470 MONÉTEAU - 89470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 125 115 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR CHRISTOPHE GAUDISSANT GÉRANT S.A.R.L PROXIFRAIS domicilié(e) 5, PLACE DE LA DUCHESSE,45290 VARENNES-CHANGY - 45290 - France.

La marque PROXIFRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROXIFRAIS est expirée depuis le 24 septembre 2014.


S.A.R.L PROXIFRAIS - ZONE D'ACTIVITÉ DE LA CHAPELLE, CHEMIN DE LA CHAPELLE,89470 MONÉTEAU - 89470 - France - SIREN 478125115


MONSIEUR CHRISTOPHE GAUDISSANT GÉRANT S.A.R.L PROXIFRAIS - 5, PLACE DE LA DUCHESSE,45290 VARENNES-CHANGY - 45290 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Viande, poisson, volaille et gibier. Oeufs, lait et produits laitiers beurre, charcuterie, salaisons fromages, boissons lactées où le lait prédomine. Fruits et légumes frais. Crustacés vivants. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.