Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARTLINE
Numéro de dépôt :
1681738
Date de dépôt :
20/01/1988
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
20/01/1998
Présentation de la marque ARTLINE
Déposée le 20 janvier 1988 par S.A.R.L PROMO ART GALLERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « ARTLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARTLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681738.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTLINE est expirée depuis le 20 janvier 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56