Déposée le 2 juin 1995 par la société S.A.R.L PROFICA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROFICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-27 du 7 juillet 1995.
Le déposant est la société S.A.R.L PROFICA domicilié(e) 12 Bld des Iles - Pont de billancourt, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 524 641 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROFICA - France.
La marque PROFICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574158.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROFICA est expirée depuis le 2 juin 2005.
S.A.R.L PROFICA a également déposé les autres marques suivantes : PROFICA
S.A.R.L PROFICA - 12 Bld des Iles - Pont de billancourt, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 400524641
PROFICA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-05
Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27
- Bagages cyclistes: cuir et immitations de cuir, tissus, housses à vélo, housses à roues de vélo, sacs de sport, housses à bidon, sacoches cyclistes. - Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. - Vêtements, chaussures, chapellerie. - Jeux, jouets, à l'exception des jeux automatiques à prépaiement et des appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; appareils de gymnastique et de sport à l'exception des tapis.Décorations pour arbres de Noël
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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