Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBATO
(S.A.R.L.) PEIFFER HAUSER NICOLAS ASSOCIÉS ANTILOPE

Numéro de dépôt :
98720008
Date de dépôt :
25/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/02/2008

Présentation de la marque RUBATO

Déposée le 25 février 1998 par la société S.A.R.L.) PEIFFER HAUSER NICOLAS ASSOCIÉS ANTILOPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « RUBATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est la société S.A.R.L.) PEIFFER HAUSER NICOLAS ASSOCIÉS ANTILOPE domicilié(e) 16, RUE DE NAPLES, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 717 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEIFFER HAUSER NICOLAS ASSOCIÉS ANTILOPE - France.

La marque RUBATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBATO est expirée depuis le 25 février 2008.


(S.A.R.L.) PEIFFER HAUSER NICOLAS ASSOCIÉS ANTILOPE - 16, RUE DE NAPLES, 75008 PARIS - France - SIREN 378717797


PEIFFER HAUSER NICOLAS ASSOCIÉS ANTILOPE - France


Inscription le 21 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346181 - Publication au BOPI 2002-05-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Activité culturelle Journal gratuit destiné au monde de la musique comprenant quelques insertions publicitaires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.