Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LYS-GOURMET QUALITE D'ABORD QUALITE D'ACCORD
S.A.R.L PASFROST FRANCE

Numéro de dépôt :
1274044
Date de dépôt :
28/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/1994
LYS-GOURMET QUALITE D\'ABORD QUALITE D\'ACCORD de S.A.R.L PASFROST FRANCE

Présentation de la marque LYS-GOURMET QUALITE D'ABORD QUALITE D'ACCORD

Déposée le 28 mai 1984 par S.A.R.L PASFROST FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LYS-GOURMET QUALITE D'ABORD QUALITE D'ACCORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.A.R.L PASFROST FRANCE domicilié(e) 168, rue de la Gorgue, 59660 MERVILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECREPONT. - France.

La marque LYS-GOURMET QUALITE D'ABORD QUALITE D'ACCORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LYS-GOURMET QUALITE D'ABORD QUALITE D'ACCORD est expirée depuis le 28 mai 1994.


S.A.R.L PASFROST FRANCE - 168, rue de la Gorgue, 59660 MERVILLE. - France


ECREPONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46

Produits surgelés viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers;conserves.Produits surgelés café, thé, cacao, riz, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café, préparations faites de céréales, farines, pai, pâtisserie, et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; glaces à rafraichir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.