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Marques déposées par la société S.A.R.L PASCAL DUMONT & Cie
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CLOUET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOUET
S.A.R.L PASCAL DUMONT & Cie

Numéro de dépôt :
93479732
Date de dépôt :
06/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2003

Présentation de la marque CLOUET

Déposée le 6 août 1993 par la société S.A.R.L PASCAL DUMONT & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est la société S.A.R.L PASCAL DUMONT & Cie domicilié(e) ROUTE DE BERNOLET, 16200 JARNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 900 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE PASCAL DUMONT & Cie - France.

La marque CLOUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOUET est expirée depuis le 6 août 2003.


S.A.R.L PASCAL DUMONT & Cie - ROUTE DE BERNOLET, 16200 JARNAC - France - SIREN 342900362


STE PASCAL DUMONT & Cie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

BOISSONS ALCOOLIQUES (à l'exception des bières)