Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PARTENANCE
Numéro de dépôt :
1587672
Date de dépôt :
20/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/2000
Présentation de la marque PARTENANCE
Déposée le 20 avril 1990 par S.A.R.L.) PARTENANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARTENANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PARTENANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTENANCE est expirée depuis le 20 avril 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40