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Marques déposées par la société S.A.R.L OPEN ART
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OPEN ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPEN ART
S.A.R.L OPEN ART

Numéro de dépôt :
96615426
Date de dépôt :
07/03/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2006

Présentation de la marque OPEN ART

Déposée le 7 mars 1996 par la société S.A.R.L OPEN ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OPEN ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est la société S.A.R.L OPEN ART domicilié(e) 305 AVENUE DE JOUQUES Z.I. LES PALUDS, 13685 AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 576 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. OPEN ART - France.

La marque OPEN ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615426.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPEN ART est expirée depuis le 7 mars 2006.


S.A.R.L OPEN ART - 305 AVENUE DE JOUQUES Z.I. LES PALUDS, 13685 AUBAGNE - France - SIREN 393576558


S.A.R.L. OPEN ART - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Tableaux - copies d'artistes - papiers gravures cadres - huiles sur toile

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.