Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NETONET
S.A.R.L NICOLS FRANCE

Numéro de dépôt :
96614110
Date de dépôt :
29/02/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2006

Présentation de la marque NETONET

Déposée le 29 février 1996 par S.A.R.L NICOLS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NETONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est S.A.R.L NICOLS FRANCE, domicilié(e) RUE DU PROGRES, 59980 BERTRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME MONIQUE LEMOINE - France.

La marque NETONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETONET est expirée depuis le 1 mars 2006.


S.A.R.L NICOLS FRANCE - RUE DU PROGRES, 59980 BERTRY - France


MADAME MONIQUE LEMOINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Peignes et éponges, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer