Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONDIAL DISTRIBUTION
S.A.R.L MONDIAL DISTRIBUTION, au capital de 50 000 francs

Numéro de dépôt :
3106798
Date de dépôt :
20/06/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/06/2011

Présentation de la marque MONDIAL DISTRIBUTION

Déposée le 20 juin 2001 par la société S.A.R.L MONDIAL DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONDIAL DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est la société S.A.R.L MONDIAL DISTRIBUTION domicilié(e) siège social, 6 cours Belsunce, 13001 Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 55 6 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alain DAHAN AVOCAT - France.

La marque MONDIAL DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONDIAL DISTRIBUTION est expirée depuis le 20 juin 2011.


S.A.R.L MONDIAL DISTRIBUTION, au capital de 50 000 francs - siège social, 6 cours Belsunce, 13001 Marseille - France - SIREN 437 556 4


Maître Alain DAHAN AVOCAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

- Couvertures de lit et de table - Vêtements, chaussures, chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.